Les pièces du dossier de Gignéville
Les 24 pièces du dossier 200068773_PLUi_20240917_A, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 411 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,2 Mo · 200068773_padd_20221108_A.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique13 Mo · 200068773_prescription_lin_07_00_20221108_A.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique13 Mo · 200068773_prescription_pct_07_00_20221108_A.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural13 Mo · 200068773_prescription_pct_07_01_20221108_A.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques164 ko · 200068773_prescription_surf_05_01_20221108_A.pdf
- Emplacement réservé aux ouvrages publics164 ko · 200068773_prescription_surf_05_02_20221108_A.pdf
- Emplacement réservé aux installations d’intérêt général164 ko · 200068773_prescription_surf_05_03_20221108_A.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique13 Mo · 200068773_prescription_surf_07_00_20221108_A.pdf
- Autre (00)11 Mo · 200068773_prescription_surf_99_00_00_20221108_A.pdf
- Autre (01)75 Mo · 200068773_prescription_surf_99_00_01_20221108_A.pdf
- Règlement écrit31 Mo · 200068773_reglement_20240917_A.pdf
- Règlement graphique128 Mo · 200068773_reglement_graphique_20221108_A.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets15 Mo · 200068773_info_lin_19_01_20221108_A.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain3,3 Mo · 200068773_info_surf_04_00_20221108_A.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.16 Mo · 200068773_info_surf_99_00_20221108_A.pdf
- Liste annexes17 ko · 200068773_liste_annexes_20221108_A.pdf
- Plan sup4,9 Mo · 200068773_plan_sup_20221108_A.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP A15 Mo · 200068773_orientations_amenagement_20221108_A.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.