Parcelle ZA 90 à Giverny
136 m² au plan cadastral. Identifiant 27285000ZA0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Secteurs d'habitat récent et contemporain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise sainte RadegondePérimètre des abordsActe : Eglise-sainte-Radegonde-IZV79P_20090416
- AC2Site inscrit ou classéGiverny - Claude Monet - Confluent de la Seine et de l'Epte à Giverny, Ste-Genevieve-Les-GasnyEnceinte du siteActe : 27234_19860708
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de GivernyPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Giverny_20020328
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la Seine EuroiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : ppriSeineEuroise_20260128
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI Epte avalEnveloppe des zonages réglementairesActe : ppriEpteAval_20050315
Prescriptions du plan
- 07Talus protégésEPP
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 juin 2015, 24 m² créésAutorisé - LOT LES ROSES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.