Les pièces du dossier de Goncelin
Les 12 pièces du dossier 38181_PLU_20250410, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 46 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,6 Mo · 38181_padd_20250410.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général4,1 Mo · 38181_prescription_surf_02_1_20250410.pdf
- Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général5,0 Mo · 38181_prescription_surf_02_2_20250410.pdf
- Règlement écrit971 ko · 38181_reglement_20250410.pdf
- Règlement graphique19 Mo · 38181_reglement_graphique_20250410.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Plan sup1,1 Mo · 38181_plan_sup_20180220.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP196 ko · 38181_orientations_amenagement_20250410.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.