Les pièces du dossier de Goult
Les 19 pièces du dossier 84051_PLU_20251202, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 228 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure11 Mo · 84051_procedure_20251202.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport103 Mo · 84051_rapport_20251202.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,5 Mo · 84056_padd_20131121.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé7,9 Mo · 84051_prescription_surf_05_20131121.pdf
- Règlement écrit2,6 Mo · 84051_reglement_20251202.pdf
- Règlement graphique11 Mo · 84051_reglement_graphique_20251202.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires474 ko · 84051_annexes_sanitaires_20131121.pdf
- Info lin 19 aep1,6 Mo · 84051_info_lin_19_aep_20131121.pdf
- Info lin 19 eu1,4 Mo · 84051_info_lin_19_eu_20131121.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,4 Mo · 84051_info_surf_04_00_20131121.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)1,6 Mo · 84051_info_surf_14_00_20131121.pdf
- Règlement local de publicité16 Mo · 84051_info_surf_20_00_20131121.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier1,6 Mo · 84051_info_surf_37_00_20131121.pdf
- Bande de recul le long des axes à grande circulation1,4 Mo · 84051_info_surf_41_00_20131121.pdf
- Liste sup32 Mo · 84051_liste_sup_20131121.pdf
- Plan sup1,4 Mo · 84051_plan_sup_20131121.pdf
- Ppri12 Mo · 84051_ppri_20240822.pdf
- Risque argiles14 Mo · 84051_risque_argiles_20131121.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP 18 006,5 Mo · 84051_OAP_18_00_20251202.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.