Les pièces du dossier de Gourbit
Les 15 pièces du dossier 09136_PLU_20220131, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 61 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure136 ko · 09136_procedure_20220131.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport21 Mo · 09136_rapport_20220131.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,4 Mo · 09136_padd_20220131.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,5 Mo · 09136_reglement_20220131.pdf
- Tableau d’assemblage3,7 Mo · 09136_reglement_graphique_0_20220131.pdf
- Règlement graphique 11,5 Mo · 09136_reglement_graphique_1_20220131.pdf
- Règlement graphique 22,5 Mo · 09136_reglement_graphique_2_20220131.pdf
- Règlement graphique 33,1 Mo · 09136_reglement_graphique_3_20220131.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Aep6,5 Mo · 09136_aep_20220131.pdf
- Assainissement9,6 Mo · 09136_assainissement_20220131.pdf
- Eau456 ko · 09136_eau_20220131.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain82 ko · 09136_info_surf_04_00_20220131.pdf
- Liste annexes11 ko · 09136_liste_annexes_20220131.pdf
- Sup6,7 Mo · 09136_sup_20220131.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,8 Mo · 09136_orientations_amenagement_20220131.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.