Zone U

1. Les constructions à usage : - de dépendances, nécessaires à la vie ou la commodité des occupants et utilisateurs de la zone dans les conditions visées aux articles 9 et 10 - d'entrepôts commerciaux dans les conditions visées à l'article 9 - agricole dans les conditions suivantes :

. l'agrandissement et la transformation de constructions à usage agricole liées à une exploitation agricole existante à la date d'opposabilité du PLU.

. les bâtiments agricoles à usage familial (dans les conditions visée à l'article 10). . les annexes techniques liées aux bâtiments existants - de stationnement de véhicules dans les conditions suivantes : . les constructions à usage de stationnement de véhicules nécessaires à la vie ou à la commodité des occupants et utilisateurs de la zone sauf dans le secteur Ua

• d'abris de jardins (dans les conditions visées à l’article 10)

2. Les installations classées - soumises à déclaration ou autorisation : les constructions et installations liées à une exploitation agricole existante à la date d’opposabilité du PLU.

3. Les installations et travaux divers dans les conditions suivantes : - les aires de jeux et de sports, dès lors qu'elles sont ouvertes au public - les aires de stationnement ouvertes au public sauf dans le secteur Ua - les affouillements et exhaussements de sol de plus de 100 m2 et plus de 2 mètres de dénivelé ne seront admis que s'ils sont liés aux constructions, installations et ouvrages autorisés dans la zone sauf dans le secteur Ua

Dans le secteur Ui, seules sont autorisées les extensions des constructions existantes.

11.1.4. Sont interdits les retraits de façades d'un étage sur l'autre.

11.1.5. Les murs en pavé translucides resteront réservés à leur emploi habituel de "jour de souffrance" et ne seront pas posés en façade.

11.2. Toitures - Volumes#

11.2.1. Tous les aménagements de combles sont autorisés à la réserve expresse qu'ils ne créent pas de saillies sur les toitures sauf pour les lucarnes pendantes dites « gerbières » et les flamandes.

11.2.2. Les matériaux de toitures autorisés sont tous ceux : - qui présentent la coloration de la terre cuite traditionnelle, - qui respectent l’aspect et la coloration de la terre cuite traditionnelle.

Dans les alignements de façade en ordre continu le long des rues indiquées au plan par les symboles : ∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆

11.2.3. Le faîtage est placé parallèlement à la rue.

11.2.4. La toiture est à deux pans. Ce dispositif peut être adapté : - dans les cas de maison peu profonde pour permettre la continuité des toitures (en conservant le seul pan côté rue ou ce pan entier plus une partie de l’autre), - dans les angles de rues, - dans les extrémités de bande.

11.2.5. La pente des toitures est de 40% avec une tolérance de + ou - 10%. Toutefois une pente différente peut être donnée pour assurer la continuité avec une maison voisine ou ramener ce faîtage dans l’alignement général.

Pour les autres rues et secteurs de rues non repérées par le symbole : ∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆

11.2.6. La toiture terrasse ou à une seule pente doit être réservée aux dépendances à l’arrière du bâtiment principal à condition qu’elle ne soit pas visible de la rue.

11.2.7. Les couvertures terrasses et toitures à une pente pourront être autorisées pour les extensions de bâtiments existants.

11.3 Enduits et coloration de façade Le ton général des façades visibles de la rue est donné par le coloris des enduits dont la dominante est celle du sable (produit local) qui les composent.

A défaut de toutes les combinaisons possibles à partir des compositions d’enduits, on peut y substituer des peintures sur enduits de ciment dans le coloris choisi en fonction de l’environnement bâti.

11.3. Huisseries Les huisseries quels que soient leurs modèles resteront posées en ménageant un tableau.

11.4. Abords Dans les alignements de façades en ordre continu le long des voies indiquées au plan par le symbole ∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆

11.5.1. L’aménagement du terrain entre la façade ou les clôtures opaques édifiées suivant l’article 6.3. et l’alignement du domaine public ne devra pas comporter d’ouvrage plus haut que le sol naturel, c’est-à-dire dépassant la cote de la bordure de chaussée à l’exception des marches d’escaliers, monuments, murs de soutènement, mobilier urbain, trappe de caves, etc …

6.1. Les constructions devront être édifiées en recul avec un maximum de 10 mètres ou en limite :

• du plan d'alignement, - de l’alignement des voies automobile.

6.2. Dans les alignements de façade en ordre continu repérés au plan par ce symbole ∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆#

Le nu extérieur de la façade principale des constructions nouvelles sera raccordé à celui des maisons voisines.

Dans les enfilades présentant des décrochements, la façade principale sera implantée : - à l'existant, - au même nu ou en retrait de la maison la plus en sailli - au même nu ou en saillie de la maison la plus éloignée de la voie.

Ne sont pas comptés comme décrochements, les retraits ou avancées formés par des constructions faisant figure de pièces rapportées.

Si une façade comporte des décrochements en plan sur la même unité foncière, chaque pan qui la compose sera considéré comme une façade distincte de la voisine.

Toutes occupations et utilisations sont interdites entre l'alignement de voies et l'alignement de façades au-dessus du niveau du sol.

Il sera autorisé d'édifier les constructions suivantes : - des dépendances, - des abris de jardin, - des bâtiments agricoles à usage familial, entre la partie arrière de l’unité foncière lorsqu’une façade sur rue est occupée suivant les articles ci-dessus et l’article 10.

6.3. En cas de transformation, d'extension sur une construction existante et ne respectant pas les règles précédentes, l'implantation peut se faire dans le prolongement de ladite construction.

Article 7 - implantation des constructions par rapport aux limites separatives#

7.1. Les constructions contiguës à une ou plusieurs limites séparatives d’une même propriété est autorisée.

7.2. Toute construction en recul par rapport à une de ces limites doit être en tout point à une distance de cette limite au moins égale à 3 mètres

7.3. Dans les alignements de façades en ordre continu le long des rues indiquées au plan par le symbole ∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆

La façade sur rue sera implantée de limite à limite séparative sur une même propriété qui touche une voie.

La règle indiquée ci-dessus ne s'applique pas aux propriétés d’une largeur de façade supérieure à 12 m pour lesquelles l'implantation sera obligatoire sur une limite séparative où se présente une construction avec pignon en attente. Dans ce cas, sur la largeur de façade laissée libre, une clôture opaque d'une hauteur de 2,00 m minimum sera édifiée à l'alignement suivant les règles fixées à l'article 6.

Lorsqu'une construction est édifiée en façade sur rue ou que la façade sur rue est conservée, les constructions bâties à l'arrière pourront être en recul par rapport à ces limites. Dans ce cas, elles devront respecter une distance minimale de 3 m par rapport aux limites séparatives.

7.4. En cas de transformation, d'extension sur une construction existante et ne respectant pas les règles précédentes, l'implantation doit se faire sans aggraver la situation existante.

Article 8 - implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une meme unite fonciere#

Les bâtiments doivent être implantés de telle manière que les baies éclairant les pièces principales ne soient pas masquées par aucune partie d’immeuble qui, à l’appui de ces baies, serait vue sous un angle de plus de 45° au-dessus du plan horizontal.

10.1. Hauteur absolue#

Dans une enfilade remarquable ou les égouts de toiture sur rue sont alignés et repérés au plan par ce symbole : ∆∆∆∆∆∆∆∆∆, on s'alignera à la hauteur des égouts voisins.

Entre deux constructions d'inégale hauteur et quelle que soit la hauteur des égouts voisins, on placera l'égout de toiture soit :

• à l'existant. - à égale hauteur d'un ou des égouts voisins. - en dessous de l'égout le plus haut, mais au-dessus de l'égout le plus bas.

Les constructions édifiées dans la partie arrière de l'unité foncière lorsqu'une façade sur rue est occupée suivant l'article 6, ne doivent pas présenter une hauteur supérieure aux constructions édifiées en façade.

Pour tous les secteurs de rue, la hauteur absolue de toutes constructions ne devra pas excéder 7 mètres à l'égout de toiture en façade sur rue. Cette hauteur sera prise au point le plus haut du terrain naturel au droit de l’implantation de la façade sur rue.

10.2. En cas de transformation, d'extensions sur une construction existante et ne respectant pas les règles précédentes, la hauteur pourra être supérieure à celle autorisée dans la limite de la hauteur préexistante.

10.3. Pour les abris de jardins, dépendances et les bâtiments agricoles à usage familial, la hauteur est limitée à 2,50 mètres à l’égout de toiture, uniquement en limite séparative. Cette hauteur sera prise au point le plus haut du terrain naturel au droit du polygone d’implantation.

Pas de prescription sauf : - pour les entrepôts commerciaux dont l'emprise est limitée à 200 m2

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

11.1. Façades sur rue principale Dessin général de la façade sur la rue principale dans les alignements de façade en ordre continu le long des rues indiquées au plan par les symboles : ∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆

11.1.1. Les façades du village sont conçues selon le modèle très simple de murs percés de baies rectangulaires plus hautes que larges réparties sans systématisme, selon le rythme des travées de la maison.

11.1.2. Les parties voûtées seront conservées ou réutilisées : - les encadrements en pierre de taille seront conservés ou réutilisés - la pierre de taille devra être restaurée, nettoyée sans être peinte

• ACCES Toute occupation et utilisation du sol nécessitant un accès sont interdites sur les terrains non desservis par une voie publique, une voie privée ou une servitude d'une largeur minimale de 5 mètres et répondant à l'importance et à la destination de l'occupation et utilisation du sol prévues notamment en ce qui concerne la commodité de la circulation, des accès et de l'approche des moyens de lutte contre l'incendie.

Les accès des riverains sur les RD sont subordonnés à la réalisation d'aménagements particuliers tenant compte de l'intensité du trafic et de la sécurité de la circulation.

• VOIRIE Pas de prescription.
• PROTECTION DES SENTIERS ET DES CHEMINS En application de l'article L 123.1.6° du code de l'urbanisme, une mesure de protection des sentiers et chemins est mise en œuvre afin de conserver ces tracés et de maintenir la découverte des sites et des paysages.

En cas de pente importante du profil en long de la voirie ou du terrain (+ de 5%), et lorsque l'usoir est assez important quelques marches peuvent être aménagées le long de la façade (leur nombre sera suffisamment réduit pour ne pas justifier de garde-corps).

11.5.3. Cet article ne s'applique pas aux édifices publics et équipements divers dans la mesure où leur situation privilégiée peut le permettre (fermeture de perspective, bordure de place, etc..).

11.6. Bâtiments annexes#

Les murs et toitures des bâtiments annexes et des ajouts doivent être traités en harmonie avec ceux de la construction principale.

Sont interdits les bâtiments annexes sommaires tels que clapiers, poulaillers, abris, réalisés avec des moyens de fortune.

11.7. Les clôtures#

Les clôtures en limite du domaine public devront avoir un aspect aussi simple que possible.

Dans les alignements de façades en ordre continu le long des voies indiquées au plan par le symbole ∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆∆, sur la largeur de façade laissée libre, une clôture opaque d'une hauteur de 2,00 m minimum sera édifiée à l'alignement.

11.8. Sont interdits : - copie de modèles étrangers à la région, - murs de matériaux à enduire laissés bruts, - parements rapportés à joints sauf pour les murs de clôture.

• EAU POTABLE Toute construction ou installation qui requiert l'alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable.
• ASSAINISSEMENT

Eaux usées La commune n’étant pas dotée d'une épuration collective, l’assainissement individuel ou collectif est obligatoire dans les limites de la réglementation en vigueur.

Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur, s’il existe. En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales doivent être réalisés par des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain dans les limites de la réglementation correspondante.

ARTICLE 5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS Pas de prescription.