Les pièces du dossier de Grangues
Les 14 pièces du dossier 14316_PLU_20170303, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 31 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,3 Mo · 14316_padd_20071130.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit559 ko · 14316_reglement_20170303.pdf
- Règlement graphique 1514 ko · 14316_reglement_graphique_1_20170303.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste annexes9,9 Mo · 14316_liste_annexes_20071130.pdf
- Plan sup3 ko · 14316_plan_sup_20071130.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,9 Mo · 14316_orientations_amenagement_1_20091204.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.