Parcelle AM 105 à Grans
14 490 m² au plan cadastral. Identifiant 13044000AM0105. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, UEa, AUEa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AUEA (secteur AUEa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR séisme de GransEnveloppe des zonages réglementairesActe : GRANS_19850083
Prescriptions du plan
- 01Espace Boise ClasseEBC
- 01FenetreF22
- 02Risq inondation / Etude hydraulique / Cuvette7-8
- 02Risq inondation / Etude hydraulique / Risque faibleBCH
- 02Risq inondation / Etude hydraulique / Risque graveRH
- 02Risq inondation / Etude hydraulique / Risque modereBH
- 18SECTEUR OAPOAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 février 2023, 1 logementAutorisé - 117 IMPASSE DES CHENES VERTS -
- PCPermis de construire autorisé le 26 septembre 2017, 202 m² créésChantier ouvert - ROUTE 19
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.