Parcelle AY 339 à Grasse
23 252 m² au plan cadastral. Identifiant 06069000AY0339. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UJr, UGi, UCa, UT rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UJR (secteur UJr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UT
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueParfumerie Roure-Bertrand (ancienne)Périmètre des abordsActe : Parfumerie-Roure-Bertrand-ancienne-IHKM8H_20040326
- AC1Abords d'un monument historiqueParfumeries Chiris (anciennes)Périmètre des abordsActe : Parfumeries-Chiris-anciennes-I8KUW8_19891214
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRMVT_GRASSE_20040601
Prescriptions du plan
- 05Servitude d'urbanisme dite de localisation pour infrastructures et superstructures (L.151-41 du CU)SLE 1
- 07Espace vert protégé à conserver ou à créer (L.151-19 du CU)CE-EPV
- 07Ouvrage et bâtiment à protéger (PA-OBP) (L.151-19 du CU) - HORS OAP192
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSynthése des plans de prévention des risques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 février 2020Autorisé - 34 AV SAINT EXUPERY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.