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Edifiable

Parcelle BE 2 à Grasse

586 m² au plan cadastral. Identifiant 06069000BE0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

UBa, UAm, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAm)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UA

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • 05Servitude de mixité sociale (DG29 - L.151-15 du CU)6
  • 07Arbres remarquables à protéger (PV-IVR)PV-IVR
  • 07Escaliers et traverses à préserver (L.151-19 du CU)
  • 18Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP 7
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoSynthése des plans de prévention des risques

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Grasse

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.