Les pièces du dossier de Grenay
Les 23 pièces du dossier 62386_PLU_20170406, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 199 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,8 Mo · 62386_procedure_20120927.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables6,9 Mo · 62386_padd_20170406.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé174 ko · 62386_prescription_surf_05_00_20121005.pdf
- Règlement écrit11 Mo · 62386_reglement_20170406.pdf
- Tableau d’assemblage2,7 Mo · 62386_reglement_graphique_0_20170406.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes 1246 ko · 62386_annexes_1_20120927.pdf
- Annexes 2494 ko · 62386_annexes_2_20170406.pdf
- Annexes 3244 ko · 62386_annexes_3_20170406.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)2,2 Mo · 62386_info_lin_19_01_1_20170406.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)13 Mo · 62386_info_lin_19_01_2_20150923.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)14 Mo · 62386_info_lin_19_01_3_20121217.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)11 Mo · 62386_info_lin_19_01_4_20131209.pdf
- Zone d'aménagement concerté18 Mo · 62386_info_surf_02_00_19990520.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)188 ko · 62386_info_surf_14_00_20020823.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)1,9 Mo · 62386_info_surf_19_01_1_20081201.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)164 ko · 62386_info_surf_19_01_2_20170406.pdf
- Liste des annexes29 ko · 62386_liste_des_annexes_20170406.pdf
- Liste sup9,8 Mo · 62386_liste_sup_20170406.pdf
- Plan sup2,0 Mo · 62386_plan_sup_20150216.pdf
- Sommaire617 ko · 62386_sommaire_20170406.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 0051 Mo · 62386_orientations_amenagement_18_00_20170406.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.