Parcelle 0C 1824 à Guéreins
2 753 m² au plan cadastral. Identifiant 011830000C1824. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone d'espaces naturels Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDemeure et exploitation viticole des XVIIIe et XIXe sièclesPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone inondable, données du syndicat de rivière Dombes Chalaronne
- 07Patrimoine naturel paysager (parc, jardin, haie, alignements remarquables, ect)
- 07Zones humides localisation et règlement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 avril 2020, 1 372 m² créésAutorisé - RIVOLLAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.