Parcelle BH 7 à Guidel
3 330 m² au plan cadastral. Identifiant 56078000BH0007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Aa
Secteur à protéger en raison du potentiel des terres agricoles et autorisant les installations et constructions liées à l'activité agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Aa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Elements de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
- infoZone d'assainissement collectif/non-collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 3 mars 2026Autorisé - 5 LES HAUTS DE BELLAMER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.