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Edifiable

Parcelle BI 254 à Guilers

555 m² au plan cadastral. Identifiant 29069000BI0254. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UC

UC Pen Ar C'Hoat - Mixité des fonctions urbaines Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UC

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Haies, talus à préserver
  • 15Secteur de projet 1AUC Pen Ar C'Hoat (hauteurs définies dans le règlement)sp
  • 15Secteur de projet UC Pen Ar C'Hoat (hauteurs définies dans le règlement)sp
  • 18Orientations d'aménagement et de programmation thématiques relatives à l'habitat, aux transports et déplacements et à l'environnement
  • 18Secteur urbain faisant l'objet d'orientations d'aménagement et de programmation (Pen Ar C'Hoat - Kerebars)
  • infoZonage d'assainissement collectif
  • infoDroit de préemption urbain simple
  • infoZonage de distribution d'eau potable
  • infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoTaxe d'aménagement au taux de 5% pour la part intercommunale

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Guilers

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.