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Edifiable

Parcelle BO 3 à Guilers

4 489 m² au plan cadastral. Identifiant 29069000BO0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

UH, N, NH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UH

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur NH)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Haies, talus à préserver
  • 07Zone humide
  • 15Secteur où le nombre maximum de niveaux est de 33
  • 18Orientations d'aménagement et de programmation thématiques relatives à l'habitat, aux transports et déplacements et à l'environnement
  • 18Secteur urbain faisant l'objet d'orientations d'aménagement et de programmation (Kerloquin / Candy)
  • 18Secteur urbain faisant l'objet d'orientations d'aménagement et de programmation (Kermabiven)
  • infoZonage d'assainissement non collectif
  • infoZonage d'assainissement collectif futur
  • infoZonage d'assainissement collectif
  • infoZonage de distribution d'eau potable
  • infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoTaxe d'aménagement au taux de 5% pour la part intercommunale
  • infoDroit de préemption urbain simple

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Guilers

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.