Les pièces du dossier d'Haget
Les 14 pièces du dossier 32152_PLU_20200812, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 79 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procedure 1227 ko · 32152_procedure_1_20200812.pdf
- Procedure 296 ko · 32152_procedure_2_20200812.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,4 Mo · 32152_padd_20180226.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Reglement 21,9 Mo · 32152_reglement_2_20200812.pdf
- Règlement écrit1,7 Mo · 32152_reglement_20180226.pdf
- Règlement graphique11 Mo · 32152_reglement_graphique_20200812.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Emplacement reserve 14,1 Mo · 32152_emplacement_reserve_1_20180226.pdf
- Emplacement reserve 23,1 Mo · 32152_emplacement_reserve_2_20180226.pdf
- Liste SUP3 ko · 32152_liste_SUP_20180226.pdf
- Plan bati preserve6,4 Mo · 32152_plan_bati_preserve_20180226.pdf
- Plan SUP6,1 Mo · 32152_plan_SUP_20180226.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP564 ko · 32152_orientations_amenagement_20180226.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.