Zone UB

Les activités agricoles et constructions à usage agricole. - Les activités industrielles. - Les activités artisanales incompatibles avec la proximité de l’habitat. - Les commerces d’une SHON de plus de 1 000 m². - Les entrepôts d’une SHON de plus de 1 000 m². - Les activités de camping et implantation d’habitations légères de loisirs. - Le stationnement isolé de caravanes et de bateaux sur terrain non bâti. - L’ouverture et l’exploitation de carrière. - Les installations génératrices de nuisances incompatibles avec la proximité de l’habitat. - Les dépôts de ferraille, de matériaux, de combustibles solides ou liquides et de déchets ainsi que les

véhicules désaffectés.

Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Les constructions de quelque destination que ce soit, sous réserve des interdictions mentionnées à l’article Ub1. Les démolitions/reconstructions à l’identique ou non, après sinistre ou non sont autorisées. Les activités artisanales lorsque les bâtiments nécessaires à leur exploitation sont compatibles avec la proximité de l’habitat humain et que soient prises toutes les dispositions nécessaires pour qu’elles n’entraînent pas de nuisances supplémentaires. Les aménagements, extensions et créations d’installations classées quel que soit le régime auxquelles elles sont soumises dans le cadre de la législation pour la protection de l’environnement à condition qu’elles soient compatibles avec le voisinage des habitations.

Intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public

o Accès Terrains enclavés : Tout terrain enclavé ne disposant pas d’accès sur une voie publique ou privée est inconstructible, sauf si le propriétaire produit une servitude de passage suffisante. Desserte : La réalisation d’un projet est subordonnée à la desserte du terrain par des voies publiques ou privées dont les caractéristiques répondent à la destination et à l’importance du trafic généré par le projet. Les caractéristiques doivent permettre la circulation des engins de lutte contre l’incendie. Les caractéristiques doivent permettre la circulation des engins de collecte des déchets ménagers, ou dans le cas d’une impossibilité technique, un espace de dépôt intégré d’un point de vu architectural et paysager devra être prévu à l’entrée du terrain.

o Voirie Les voies en impasse doivent être évitées au maximum, toutefois dans le cas où il n’y aurait pas d’autre alternative pour desservir le terrain, ces impasses devront être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules de faire aisément demi-tour. Le fonctionnement général de la circulation pour les nouvelles voies devra être tel que les débouchés dangereux seront interdits. L’accès aux voies publiques doit être entièrement sécurisé.

Intitulé du document : Dessertes par les réseaux

Généralités

Le rejet de produits dangereux ou nocifs pour l’homme ou l’environnement est interdit dans le réseau d’eau pluviale et dans les réseaux d’assainissement ; Le rejet des eaux usées est interdit dans les fossés, réseaux d’eaux pluviales et cours d’eau ; La rétention des eaux pluviales à la parcelle est préconisée lorsque cela est possible ; La collecte des eaux pluviales de toiture, via une cuve enterrée ou aérienne, pour utiliser l’eau de pluie à des usages extérieurs au bâtiment (arrosage du jardin, lavage de la voiture…) est fortement préconisée.

o Alimentation en eau potable

Le branchement est obligatoire. Toute construction ou installation nouvelle, qui requiert une alimentation en eau potable doit être alimentée par branchement au réseau public de distribution. Si la capacité du réseau est insuffisante, l’édification de la construction sera subordonnée au renforcement du réseau.

o Assainissement

Le raccordement au réseau d’assainissement collectif est obligatoire pour toute construction ou installation nouvelle.

o Eaux pluviales

Si le réseau existe, le raccordement est obligatoire.

Les aménagements devront permettre le libre écoulement des eaux pluviales sans aggraver la servitude du fonds inférieur et les dispositifs réalisés devront permettre l’infiltration des eaux pluviales sur la parcelle. Le surplus des eaux pluviales devra être dévoyé par des noues et bassins d’orage naturels.

Pour les installations le nécessitant, le constructeur réalisera à sa charge des équipements tels que : séparateur d’hydrocarbure, bassin de rétention….

Le rejet des eaux pluviales est interdit dans le réseau des eaux usées.

• Réseaux divers

Electricité, gaz et réseau de chaleur :

Tout raccordement électrique basse tension, tout branchement gaz ainsi que tout branchement à un réseau de chaleur doivent être réalisés en souterrain depuis le domaine public.

Télécommunications et télévision (câble) :

Tout raccordement d’une installation doit être réalisé en souterrain depuis le domaine public. Les ouvrages de télécommunications doivent être conformes aux documents officiels en vigueur aux Télécoms à la date de dépôt de permis de construire. Tout constructeur doit réaliser les ouvrages de télécommunication en terrain privé : ces ouvrages comprennent les conduites en souterrain entre les constructions et jusqu’en un point de raccordement avec le réseau public situé en limite de propriété privée - publique.

Intitulé du document : Superficie minimale des terrains constructibles

Sans objet

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions principales, les annexes et les extensions des constructions principales devront être implantées :

- soit à l’alignement. - soit en retrait avec un minimum de 5 m par rapport aux voies. Pour les constructions existantes qui ne respectent pas les conditions susvisées, les extensions sont toutefois autorisées si leur recul par rapport à l’alignement est au moins égal au recul des constructions existantes. Les extensions mineures (marquises, sas d’entrée…) sont autorisées dans la marge de recul existante si leur surface hors œuvre brute est inférieure à 4m². Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt général et les parties de bâtiments déjà existants faisant l’objet d’un changement de destination sans modification de volume, ne sont pas soumis aux distances de reculement précitées. Sur la RD 900, le retrait sera au minimum de 15 m par rapport à l’emprise de la voie.

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions principales, les annexes et les extensions des constructions principales devront être implantées :

- soit en limite séparative. - soit en retrait à une distance de 3 m minimum.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Intitulé du document : Emprise au sol des constructions

L’emprise au sol de toutes constructions ne peut excéder 50 % de la superficie de la parcelle à construire. Les constructions réalisées après démolition doivent également respecter le seuil de 50% de la superficie de la parcelle à construire, sauf dans le cas ou la base du bâtiment représentait déjà plus de 50%. Dans ce dernier cas, le nouveau bâtiment pourra être réalisé sur une emprise équivalente à celle qu’occupait le bâtiment démolit.

La hauteur en tout point, au niveau de la panne sablière, ne doit pas excéder de 6 m le niveau du terrain naturel avant travaux, à la verticale de ce point. La différence d’altitude entre la panne faîtière et la panne sablière ne doit pas excéder 6 m. Pour les constructions contemporaines marquées, la hauteur de la construction ne devra pas excéder 10 m.

L’objectif du présent article est de promouvoir la qualité architecturale sur l’ensemble de cette zone. La création architecturale doit être favorisée, en tenant compte du type architectural dominant qui découle de l’historique de la commune.

Il est rappelé que les dispositions de l’article R. 111-21 du code de l’urbanisme sont applicables : le permis de construire sera refusé ou ne sera accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Intitulé du document : Obligations en matière de stationnement

Lors de toute opération nouvelle de construction ou de transformation de locaux, des aires de stationnement devront être réalisées en dehors des voies publiques.

En cas d’impossibilité technique ou économique de pouvoir aménager le nombre d’emplacements nécessaires au stationnement, le constructeur pourra être soumis aux dispositions de l’article L 421-3 du Code de l’Urbanisme.

DIMENSIONS DES PLACES : Longueur : 5,00 m Largeur : 2,50 m Dégagement : au moins 5,50 m dans la mesure du possible techniquement Places pour handicapés : 5,00 m x 3,30 m

Il devra être prévu un sas non clos permettant le stationnement de 2 véhicules en dehors des voies publiques.

Intitulé du document : Obligations en matière d’espaces libres, aires de jeux, de loisirs et plantations

Les plantations existantes de qualité doivent être entretenues et maintenues, les plantations nouvelles utiliseront obligatoirement des essences locales. Les espaces libres doivent être paysagers et plantés d’essences locales ; il en est de même pour les parcs publics et les aires de jeux. Les aires de stationnement doivent s’intégrer à leur environnement par des aménagements paysagers (talus plantés, plantations d’accompagnement, végétalisation des aires de stationnement, etc.). Les haies, clôtures et plantations d’alignement devront être protégés.

Intitulé du document : Le coefficient d’occupation du sol

Titre III : REGLES APPLICABLES AUX

ZONES A URBANISER

ZONE 1 AU

Dispositions générales

Cette zone correspond aux zones d’extension de la commune de Hardinvast, en continuité de l’urbanisation déjà existante du centre bourg. Elle est à dominante d’habitat, mais les commerces et services, ainsi que les activités compatibles avec le voisinage de l’habitat y sont autorisés pour mettre pleinement en œuvre le principe de mixité urbaine et sociale. Elles se situent en extension du centre bourg actuel, à proximité des infrastructures publiques.

Destination de la zone : La zone 1 AU doit permettre l’implantation de constructions novatrices, aux formes, typologies et vocations variées. Ainsi, la forme urbaine pourra être différentes de celle actuellement présente en zone U ; dans le respect du patrimoine bâti à protéger. Toute opération d’aménagement ou de construction devra être réalisée à l’appui d’un plan d’aménagement pour l’ensemble de la zone, validé par la commune. Cet aménagement devra se réaliser en continuité immédiate du bâti actuel ou de chaque opération successive et doit être en conformité avec les orientations particulières d’aménagement.

Commune de Hardinvast Plan Local d’Urbanisme REGLEMENT

SOMMAIRE

Titre I : Dispositions générales Chapitre I : Champ d’application, portée et contenu du règlement I - Champ d’application territorial II - Champ d’application matériel III - Cumul des réglementations d’urbanisme 1) Les règles générales d’urbanisme 2) Les articles L 111-10, L 421-3 à L 421-5, L 315-4, R 443-9 du code de l’urbanisme 3) Les servitudes d’utilité publique applicables dans la commune (voir liste en annexe du PLU). 4) Protection du patrimoine et découvertes archéologiques Chapitre II : Division du territoire en zones I - Les différentes zones 1) Les zones urbaines 2) Les zones à urbaniser 3) Les zones naturelles 4) La zone agricole II - Les règles applicables à l’ensemble du territoire communal

Titre II : Règles applicables aux zones urbaines - Dispositions applicables à la zone Ua - Dispositions applicables à la zone Ub

Titre III : Règles applicables aux zones à urbaniser - Dispositions applicables à la zone 1 AU - Dispositions applicables à la zone 1 AUa - Dispositions applicables à la zone 1 AUb

Titre IV: Règles applicables aux zones naturelles - Dispositions applicables à la zone N, - Dispositions applicables à la zone A

Titre V : Annexes

Commune de Hardinvast Plan Local d’Urbanisme REGLEMENT

Titre I : DISPOSITIONS GENERALES

Chapitre 1 - CHAMP D'APPLICATION, PORTEE ET CONTENU DU REGLEMENT

Ce règlement est établi en application des dispositions des articles L 123-1 à L 123-20 et des articles R 123-1 à R 123-25 du code de l’urbanisme.

I - Champ d’application territorial Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire de la commune de Hardinvast.

II - Champ d’application matériel Le règlement gère les dispositions d’urbanisme concernant les modalités d’occupation et d’affectation des sols. Il est opposable à toute opération, construction ou installation utilisant l’espace, quelle soit ou non assujettie à autorisation ou déclaration exigée par les dispositions du code de l’urbanisme ou toutes autres réglementations (code minier, code forestier, code rural, code de la construction et de l’habitation, code civil…).

Chapitre 2 – DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

I - Les différentes zones

Le présent règlement comprend :

- des règles générales applicables sur tout le territoire de la commune, - des règles particulières applicables dans chaque zone précisant l’affectation et l’utilisation des sols.

1) les zones urbaines

- la zone Ua : zone urbaine mixte dense du centre bourg - la zone Ub : zone urbaine d’urbanisation dans les hameaux assainis en collectif.

2) les zones à urbaniser

- la zone 1 AU : zone à urbaniser immédiatement en continuité du centre bourg - la zone 1 AUa : zone à urbaniser en collectif - la zone 2 AU : zone à urbaniser à échéance après levée de certaines contraintes

3) les zones naturelles

- la zone N : zone naturelle - la zone N p : zone naturelle périmètre de protection de captage - la zone N s : zone naturelle à vocation sportive - la zone Nt : zone naturelle services techniques de la commune - la zone Ntd : zone naturelle décharge de classe 3 - la zone Nh : zone naturelle mixte de densité moyenne des hameaux - la zone Nh p : zone naturelle mixte de densité moyenne périmètre de protection de captage - la zone Ni : zone naturelle inondable

4) la zone agricole

- la zone A : zone à vocation strictement agricole - la zone A p : zone agricole périmètre de protection de captage

II : règles applicables à l’ensemble du territoire communal

Art 1 : affectation des sols

Pour chaque zone du plan, l’ensemble des activités, utilisations et occupations du sol non interdites ou soumises à conditions aux articles 1 et 2 du règlement de chaque zone sont autorisées, sans préjudice de l’application des dispositions mentionnées à l’article III du titre I.

Art 2 : extensions mesurées

L’extension mesurée sera appréciée en fonction du volume du bâtiment préexistant et de son insertion dans le paysage. Le caractère mesuré de l’extension sera analysé au regard de la vocation de la zone et de l’atteinte aux intérêts protégés dans celle-ci.

Art 3 : effets des emplacements réservés

Sous réserve qu’il ne conduise pas, par son étendue, à dénaturer la vocation de la zone dans laquelle il est créé, l’emplacement réservé vaudra disposition particulière d’utiliser le sol aux fins prévues par la réserve. Cette disposition n’est pas applicable si l’objet de la réserve est trop général pour que ses conséquences aient pu être normalement appréciées lors de l’enquête publique.

Art 4 : construction d’ouvrage public et bâtiments publics des services techniques

Les ouvrages publics qui, par nature ne peuvent faire l’objet d’une planification ou qui, par leur faible importance, ne justifient pas la création d’un emplacement réservé et ne font pas l’objet d’une enquête publique sont concernés par cet article. Sont également visés les équipements indispensables à la sécurité, ainsi que les locaux de soutien nécessaires à la gestion de ces équipements. Les ouvrages et équipements remplissant l’ensemble des conditions ci-dessus énoncées, peuvent être construits dans l’ensemble des zones du plan sans qu’il soit tenu compte des règles d’implantation et de densité.

Art 5 : édifices vétustes ou détruits par sinistre et constructions à caractère exceptionnelle

L’autorisation de restaurer pourra être accordée en non-conformité de tout ou partie des articles 5 à 13 du règlement de chaque zone si les 3 conditions suivantes sont remplies :

1. l’état initial de l’édifice doit être tel qu’il présente encore l’aspect d’une construction utilisable 2. le projet de restauration doit respecter l’architecture du bâtiment initial, 3. le projet doit respecter les servitudes d’utilité publique grevant éventuellement la parcelle

Pour les constructions à caractère exceptionnel dont la nature serait telle que les dispositions du présent règlement s’avéreraient inadaptées (en particulier les édifices et installations techniques des services publics, tels que postes de transformation, réservoirs d’eau, station d’épuration, etc.) l’autorisation de construire pourra être délivrée nonobstant les règles du présent règlement.

Art 6 : changement de destination

En cas de changement de destination d’une construction, il est rappelé que le pétitionnaire doit effectuer une demande d’autorisation d’occupation du sol dans les mêmes conditions que s’il s’agissait d’une création.

Art 7 : adaptations mineures

L’article L 123-1 CU, avant dernier alinéa, dispose que les règles et servitudes définies par un plan local d’urbanisme ne peuvent faire l’objet d’aucune dérogation, à l’exception d’adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol ou la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.

Art 8 : emprise

L’emprise au sol doit être comprise comme étant la surface occupée par le bâtiment au sol par rapport au terrain naturel avant travaux.

Art 9 : cheminements

Les chemins piétonniers et les sentes ne sont pas assimilés à des voies au sens du présent règlement.

Art 10 : hauteur

La hauteur des constructions sera mesurée entre tout point du terrain naturel avant travaux et tout point du faîtage (hors cheminées et antennes de réception hertzienne ou numérique).

Art 11 : réseaux

Les réseaux (eau potable, eaux usées, eaux pluviales) doivent être rendus entièrement étanches.

Art 12 : plan de prévention des risques d’inondation

Toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme demandées au sein du périmètre du plan de prévention des risques d’inondation de la Divette et du Trottebec devront respecter les dispositions du PPRI annexé au document de servitudes d’utilité publique.

Art 13 : archéologie

La commune donnera prochainement lieu à l’élaboration d’un arrêté préfectoral de zonage archéologique. Les fouilles archéologiques sont régies par les lois de 1941 règlementant les fouilles archéologiques et par la loi du 17 janvier et du 1 août 2003 relative à l’archéologie préventive.

Titre II : REGLES APPLICABLES AUX

ZONES URBAINES

ZONE Ua

Dispositions générales

Cette zone comprend à l’habitat du centre bourg, regroupé autour des équipements publics structurants de la commune : mairie, école, salle des fêtes terrains de sports. Elle se caractérise par un bâti contemporain ou d’après-guerre avec peu de bâti réellement ancien et une organisation relativement dense. Le bâti est implanté en général en retrait de la voie sauf pour le bâti le plus ancien qui se situe en général à l’alignement. Les ensembles architecturaux sont cohérents et continus. Destination de la zone : Les règles de la zone U doivent permettre la réalisation de constructions à usage mixte d’une densité équivalente à celle rencontrée actuellement dans cette zone. Elles doivent également permettre la réalisation de constructions innovantes tant dans leurs formes que dans leurs modes de construction.