Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.
Les usoirs non clos seront respectés et toute clôture y sera prohibée.
L'alignement du domaine public ne devra pas comporter d'ouvrages plus haut que le sol naturel, c'est à dire dépassant la cote de la bordure de chaussée à l'exception des marches d'escalier, monuments, murs de soutènement, mobilier urbain, trappes de caves…
Enduits et coloration de façade : Les façades présenteront des couleurs similaires à l'architecture traditionnelle, On évitera les polychromies, Les pavés translucides pourront être utilisés si leur superficie ne dépasse pas 2 m²
La partie arrière des bâtiments : Les toitures à un pan pourront être autorisées pour les adjonctions réduites à des bâtiments existants ou pour de petits bâtiments sur cour. Cette règle ne concerne pas les équipements publics d'infrastructure, Les bâtiments annexes tels que clapiers, poulaillers, abris pourront être réalisés avec des matériaux de qualité et s'intégrer au paysage, Les murs et les toitures des bâtiments annexes et des ajouts doivent être traités en harmonie avec la construction principale (couleurs et matériaux).
7303 - 1957 /D03
Cabinet J. LANGLAIS - TOUL
Les installations techniques : Les postes électriques doivent être traités en harmonie avec les constructions avoisinantes, dans le choix des matériaux et revêtements,
Les citernes de gaz liquéfié ou à mazout ainsi que les installations similaires doivent être intégrées dans le milieu environnant ou être placées en des lieux où elles sont peu visibles des voies publiques, Les coffrets renfermant les compteurs (électriques, gaz…) et les boîtes de branchements (PTT, TDF…) devront être intégrés aux constructions existantes (maisons ou murets de clôture).
Réglementation pour les façades figurant au plan sous la légende représentée par
:
ªDessin général de la façade :
Les façades sur rue sont plates et donc sans saillis,
Les encadrements qui présentent un caractère architectural du type portes à cintre ou rectangulaire en bois ou en pierre seront conservés voire réintégrés dans les cas de transformations, d'extensions, de réfections des constructions existantes ou de reconstruction après démolition, lesquelles ne seront possibles qu'à la condition de réhabilitation de ces portes,
Ces façades ne pourront être modifiées dans leurs aspects essentiels ni pourront être démolies,
Ces façades devront être reconstruites à l'identique en cas de destruction due à un sinistre,
Les saillies de balcons sont interdites.
Les huisseries, quels que soient leurs modèles resteront posées en ménageant un tableau.
Les volets roulants seront posé en ménageant un tableau.
ªToitures et volumes : Le faîtage est sensiblement parallèle à la rue, Il n'y a pas d'accident de toiture hormis les cheminées (pas de chien assis), On autorise les pattes d’oies pour les habitations ayant un pignon n’étant pas en limites séparatives, Les matériaux de couverture sont ceux qui présentent la coloration de la terre cuite traditionnelle (couleur patine en surface), Tous les aménagements de combles sont autorisés à la réserve expresse qu'ils ne créent pas de saillies sur les toitures, La toiture terrasse est interdite. La toiture à une seule pente doit être réservée à des cas particuliers destinés à favorisés l'intégration des bâtiments dans son site, Les toitures comportent un angle et un nombre de pans en accord avec l'architecture traditionnelle, c'est à dire à 2 pans avec une pente inférieure à 35 degrés par rapport à l'horizontale.
7303 - 1957 /D03
Cabinet J. LANGLAIS - TOUL
Réglementation pour les autres façades : ªDessin général de la façade :
Les encadrements qui présentent un caractère architectural du type porte à cintre ou rectangulaire en bois ou en pierre seront conservés voire réintégrés dans les cas de transformations, d'extensions, de réfections des constructions existantes ou de reconstruction après démolition, lesquelles ne seront possibles qu'à la condition de réhabilitation de ces portes, Sont interdits les retraits de façades d'un étage sur l'autre. Les huisseries, quels que soient leurs modèles resteront posées en ménageant un tableau. Les volets roulants seront posé en ménageant un tableau.
ªToitures et volumes : le faîtage est sensiblement parallèle à la rue. Il n'y a pas d'accident de toiture hormis les cheminées (pas de chien assis). On autorise les pattes d’oies pour les habitations ayant un pignon n’étant pas en limites séparatives. Les matériaux de couverture sont ceux qui présentent la coloration de la terre cuite traditionnelle (couleur patine en surface). Les toitures comportent un angle et un nombre de pans en accord avec l'architecture traditionnelle, c'est à dire à 2 ou 4 pans avec un angle inférieur à 35 degrés ; excepté pour les extensions de bâtiments ne respectant pas ces caractéristiques à condition que ces extensions ne modifient pas de manière considérable l’implantation de ladite construction.