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Edifiable

Construire à Hercéles règles du PLUi

Les 10 zones

Zones urbaines

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

5
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUE

    1. Aspect général des constructions et des installations Les constructions et les installations doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spécial...

  • Zone 1AUH

    1. Aspect général des constructions et des installations a. Règles générales Les constructions et les installations doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de p...

  • Zone 1AUL

    1. Aspect général des constructions et des installations Les constructions et les installations doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spécial...

  • Zone 2AUH

    Non réglementé

  • Zone 2AUL

    Non réglementé

  • Zone AP

    1. Aspect général des constructions et des installations Les constructions et les installations doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spécial...

  • Zone N

    1. Aspect général des constructions et des installations Les constructions et les installations doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spécial...

  • Zone UA

    1. Aspect général des constructions et des installations Les constructions et les installations doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spécial...

  • Zone UE

    1. Aspect général des constructions et des installations Les constructions et les installations doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spécial...

  • Zone UL

    1. Aspect général des constructions et des installations Les constructions et les installations doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spécial...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Hercé

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

La mairie

Adresse
6 rue Saint-Pierre, 53120 Hercé
Téléphone
02 43 08 66 07
Horaires
Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h. Le samedi, de 10 h à 12 h.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 21 avril 2021. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU-I approuvé - révision de PLU-I

Hercé en chiffres

Les 11 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Hercé ?

Le document opposable est 245300389_PLUi_20260603, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 3 juin 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Hercé ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AUE, 1AUH, 1AUL, 2AUH, 2AUL, AP, N, UA, UE, UL. Ils portent 44 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Hercé ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Hercé est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Hercé ?

11 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 9 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 3 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Hercé ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
245300389_PLUi_20260603, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
03/06/2026
Contenu
114 pages, 10 zones, 44 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 245300389_PLUI_20260603.

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 434 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
53115
Code postal
53120
Département
Mayenne, Pays de la Loire
Fibre
202 locaux raccordables sur 202 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.