Parcelle B 1402 à Hyères
1 150 m² au plan cadastral. Identifiant 830690000B1402. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
espaces de la commune équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacements réservés138
- infoPérimètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoZone soumise à des mesures de prévention - INONDATION
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 juin 2023Autorisé - 379 CHEMIN DU MUAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.