Parcelle CC 14 à Hyères
6 675 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000CC0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
espaces de la commune équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoCouloir des voies bruyantes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 février 2023Autorisé - 3301 RTE DES LOUBES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.