Parcelle CH 60 à Hyères
7 890 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000CH0060. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, 1AUd1, UIa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUd1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protection
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
- infoPérimètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 octobre 2022, 6 238 m² créésChantier ouvert - 20 CHEMIN SAINT JEAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.