Parcelle CN 120 à Hyères
680 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000CN0120. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA n°1 de Hyères (centre-ville)Périmètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Hyères : Secteur S2APérimètre du SPR
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Hyères : Secteur S3Périmètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoPlan d'exposition au bruit des aérodromes
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoZone soumise à des mesures de prévention - INONDATION
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 26 juin 2020Autorisé - 17 IMPAS PIERRE BARBESANT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.