Parcelle ET 9 à Hyères
129 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000ET0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ns
zone correspondante aux constructions existantes localisLes sur le site du hameau des Pesquiers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Classé - La presqu'île de Giens, l'étang et les salins des PesquiersEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP
- infoPlan d'exposition au bruit des aérodromes
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
- infoObligation Légales de Débroussaillement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 janvier 2021Autorisé - ROUTE DE GIENS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.