Parcelle HY 78 à Hyères
22 742 m² au plan cadastral. Identifiant 83069000HY0078. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
NL, UGc, UAh, N, UEc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBatterie du Pradeau, dite aussi la Tour FonduePérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Classé - La presqu'île de Giens, l'étang et les salins des PesquiersEnceinte du site
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Presqu'île de GiensEnceinte du site
- EL9EL9Zone de protection du littoral
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé classé
- infoPérimètre de majoration du droit à bâtir
- infoCouloir des voies bruyantes
- infoObligation Légales de Débroussaillement
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRèglement Local de Publicité intercommunal
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 10 novembre 2022, 692 m² créésAutorisé - 1700 AVENU DES ARBANAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.