Les pièces du dossier d'Île-de-Bréhat
Les 18 pièces du dossier 22016_PLU_20191214, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 92 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,9 Mo · 22016_procedure_20191214.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables881 ko · 22016_padd_20191214.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Espace boisé classé6,0 Mo · 22016_prescription_surf_01_20191214.pdf
- Prescription surf 3116 Mo · 22016_prescription_surf_31_20191214.pdf
- Règlement écrit924 ko · 22016_reglement_20191214.pdf
- Règlement graphique20 Mo · 22016_reglement_graphique_20191214.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires273 ko · 22016_annexes_sanitaires_20191214.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,8 Mo · 22016_info_surf_04_20191214.pdf
- Site archéologique1,5 Mo · 22016_info_surf_16_20191214.pdf
- Info surf 19 01 aep zonage1,2 Mo · 22016_info_surf_19_01_aep_zonage_20191214.pdf
- Info surf 19 01 ep zonage1,1 Mo · 22016_info_surf_19_01_ep_zonage_20191214.pdf
- Info surf 19 01 eu zonage4,2 Mo · 22016_info_surf_19_01_eu_zonage_20191214.pdf
- Droit de préemption commercial1,3 Mo · 22016_info_surf_33_20191214.pdf
- Risques6,0 Mo · 22016_risques_20191214.pdf
- Sup2,7 Mo · 22016_sup_20191214.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,0 Mo · 22016_orientations_amenagement_20191214.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.