Zone AU0
- Zone à urbaniser
- 16 articles
- PLUi d'Itzac, approuvé le 07/11/2024
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- Quelle surface au sol ?
Non réglementé. Publié le 22/07/2024 ID : 081-200066124-20240708-134_2024-DE
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé.
- Combien de places de stationnement ?
Non réglementé.
- Combien d'espaces verts ?
ET DE PLANTATIONS Non réglementé.
Le règlement de la zone AU0, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 175 articles, avec une rechercheArticle AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DES SOLS INTERDITES
Toutes les constructions seront interdites excepté celles visées à l’article AU0-2.
Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
Sont autorisées :
l’adaptation, la réfection et l’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.
Article AU0 3Accès et voirie
Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
Non réglementé.
Article AU0 4Desserte par les réseaux
Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS
Non réglementé.
Article AU0 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
Non réglementé.
Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
L’extension ou la surélévation des constructions existantes est possible en respectant le recul existant. Elles seront dans le prolongement des constructions existantes.
Article AU0 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
L’extension ou la surélévation des constructions existantes est possible en respectant le recul existant. Elles seront dans le prolongement des constructions existantes.
Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé.
Article AU0 9Emprise au sol
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé.
Publié le 22/07/2024
Article AU0 10Hauteur maximale des constructions
Non réglementé.
Article AU0 11Aspect extérieur
Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
Non réglementé.
Article AU0 12Stationnement
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’AIRE DE STATIONNEMENT
Non réglementé.
Article AU0 13Espaces libres et plantations
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS
ET DE PLANTATIONS
Non réglementé.
Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL
Non réglementé.
Article AU0 15Performances énergétiques et environnementales
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Non règlementé.
Article AU0 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE
Non règlementé.
Certaines parcelles de ce secteur sont identifiées comme soumises à des zones inondables identifiées par la carte des Plans de Prévention des Risques inondation des bassins versants de la Vère et du Cérou. L’emprise du risque est représentée sur le document graphique par une trame hachurée bleue.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU0 comme partout.Sans numéroDispositions générales
Envoyé en préfecture le 22/07/2024 Reçu en préfecture le 22/07/2024 Publié le 22/07/2024
DEPARTEMENT DU TARN GAILLAC GRAULHET AGGLOMÉRATION
P.L.U.
3ème modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de VèreGrésigne
DOSSIER APPROUVÉ
2. Règlement écrit
Modification du P.L.U.i : Approuvée le 08/07/2024 Exécutoire le 01/09/2024
Visa Date : Signature :
Bâtiment
8
16, av. Charles-de-Gaulle
31130 Balma
05 34 27 62 28
paysages-urba.fr
Publié le 22/07/2024
SOMMAIRE
Modification n°3 - JUIN 2024
TITRE I
DISPOSITIONS APPLICABLES A CHAQUE ZONE
Certaines parcelles de ce secteur sont identifiées comme soumises à des zones inondables identifiées par la carte des Plans de Prévention des Risques inondation des bassins versants de la Vère et du Cérou. L’emprise du risque est représentée sur le document graphique par une trame hachurée bleue.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.