Les pièces du dossier d'Iwuy
Les 22 pièces du dossier 59322_PLU_20230918, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 67 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,0 Mo · 59322_procedure_20230918.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,8 Mo · 59322_padd_20040504.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Prescription surf 05 010172 ko · 59322_prescription_surf_05_010_20230918.pdf
- Règlement écrit748 ko · 59322_reglement_20170411.pdf
- Règlement graphique 15,2 Mo · 59322_reglement_graphique_1_20230918.pdf
- Règlement graphique 2720 ko · 59322_reglement_graphique_2_20230918.pdf
- Règlement graphique 3883 ko · 59322_reglement_graphique_3_20230918.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets702 ko · 59322_info_lin_19_01_20040504.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets724 ko · 59322_info_lin_19_02_20040504.pdf
- Info lin 24 0134 Mo · 59322_info_lin_24_01_20040504.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets274 ko · 59322_info_surf_19_01_20040504.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets395 ko · 59322_info_surf_19_02_20040504.pdf
- Liste annexes2,5 Mo · 59322_liste_annexes_20230918.pdf
- Liste sup16 ko · 59322_liste_sup_20040504.pdf
- Plan sup690 ko · 59322_plan_sup_20040504.pdf
- PPA.pdf2,5 Mo
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,3 Mo · 59322_orientations_amenagement_20170411.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.