Les pièces du dossier de Jaillans
Les 13 pièces du dossier 26381_PLU_20180625, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 30 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure160 ko · 26381_procedure_20180625.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport9,3 Mo · 26381_rapport_20180625.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables906 ko · 26381_padd_20180625.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit780 ko · 26381_reglement_20180625.pdf
- Règlement graphique3,1 Mo · 26381_reglement_graphique_20180625.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes2,1 Mo · 26381_annexes_20180625.pdf
- Info lin 19 AEP594 ko · 26381_info_lin_19_AEP_20180625.pdf
- Info lin 19 EU4,4 Mo · 26381_info_lin_19_EU_20180625.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain436 ko · 26381_info_surf_04_20180625.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre269 ko · 26381_info_surf_14_20180625.pdf
- Info surf 19 EU4,7 Mo · 26381_info_surf_19_EU_20180625.pdf
- Plan SUP2,5 Mo · 26381_plan_SUP_20180625.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP953 ko · 26381_orientations_amenagement_20180625.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.