Les pièces du dossier de Jongieux
Les 21 pièces du dossier 73140_PLU_20250721, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 193 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure319 ko · 73140_procedure_20250721.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables13 Mo · 73140_padd_20250721.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit737 ko · 73140_reglement_20250721.pdf
- Règlement graphique 15,6 Mo · 73140_reglement_graphique_1_20250721.pdf
- Règlement graphique 24,8 Mo · 73140_reglement_graphique_2_20250721.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe rapport18 Mo · 73140_annexe_rapport_20250721.pdf
- Annexes pdg1,4 Mo · 73140_annexes_pdg_20250721.pdf
- Annexes sanitaires pdg942 ko · 73140_annexes_sanitaires_pdg_20250721.pdf
- Assainissement26 Mo · 73140_assainissement_20250721.pdf
- Assainissement plans reseaux1,6 Mo · 73140_assainissement_plans_reseaux_20250721.pdf
- Bruit infrac terrestres2,3 Mo · 73140_bruit_infrac_terrestres_20250721.pdf
- Dpu1,5 Mo · 73140_dpu_20250721.pdf
- Liste sup10 Mo · 73140_liste_sup_20250721.pdf
- Pdg generale1,5 Mo · 73140_pdg_generale_20250721.pdf
- Ppri8,0 Mo · 73140_ppri_20250721.pdf
- SDAEP6,9 Mo · 73140_SDAEP_20250721.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.