Parcelle AC 8 à Jouars-Pontchartrain
2 328 m² au plan cadastral. Identifiant 78321000AC0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protection
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsDélimitation du périmètre des zones de risque d'inondation des cours d'eau non domaniauxEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 48SGEP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 avril 2026, 1 logementAutorisé - 12 DU TREMBLAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.