Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Juillé
Les 15 pièces du dossier 72152_PLU_20160519. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 16 Mo.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport9,3 Mo · 72152_rapport_20160519.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,5 Mo · 72152_padd_20160519.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,0 Mo · 72152_reglement_20160519.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé57 ko · 72152_info_surf_04_1_20160519.pdf
- Info surf 16 157 ko · 72152_info_surf_16_1_20160519.pdf
- Info surf 26 1379 ko · 72152_info_surf_26_1_20160519.pdf
- Info surf 26 2790 ko · 72152_info_surf_26_2_20160519.pdf
- autre relevant de la loi littoral27 ko · 72152_info_surf_99_1_20160519.pdf
- Autre : affectation des sols et destination des constructions4 ko · 72152_prescription_lin_99_1_20160519.pdf
- Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières4 ko · 72152_prescription_lin_99_2_20160519.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural4 ko · 72152_prescription_pct_07_1_20160519.pdf
- Autre : affectation des sols et destination des constructions4 ko · 72152_prescription_pct_99_1_20160519.pdf
- Espace boisé classé à protéger ou conserver12 ko · 72152_prescription_surf_01_1_20160519.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général4 ko · 72152_prescription_surf_02_1_20160519.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques1,3 Mo · 72152_prescription_surf_05_1_20160519.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.