Parcelle ZD 428 à Kerlaz
876 m² au plan cadastral. Identifiant 29090000ZD0428. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Ua, Ub, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint Germain et cimetièrePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoPérimètre où le droit de préemtion urbain s'applique
- infoSecteur affecté par le bruit des infrastructures terrestres conforme à l'arrêté préfectoral du 12/02/2004
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 24 avril 2026Autorisé - 2 PLACE DES RESISTANTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.