Les pièces du dossier de Knutange
Les 15 pièces du dossier 57368_PLU_20221028, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 34 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,9 Mo · 57368_procedure_20221028.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables763 ko · 57368_padd_20221028.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé1,2 Mo · 57368_prescription_surf_05_20221028.pdf
- Règlement écrit1,2 Mo · 57368_reglement_20221028.pdf
- Règlement graphique 11,1 Mo · 57368_reglement_graphique_1_20221028.pdf
- Règlement graphique 23,9 Mo · 57368_reglement_graphique_2_20221028.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)2,0 Mo · 57368_info_lin_19_01_1_20221028.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,5 Mo · 57368_info_lin_19_01_2_20221028.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre1,6 Mo · 57368_info_surf_14_20221028.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets61 ko · 57368_info_surf_19_02_20221028.pdf
- Liste des oup14 ko · 57368_liste_des_oup_20221028.pdf
- Liste sup13 ko · 57368_liste_sup_20221028.pdf
- Plan sup1,0 Mo · 57368_plan_sup_20221028.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.