Parcelle BM 505 à Koungou
3 301 m² au plan cadastral. Identifiant 97610000BM0505. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUa, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages règlementaires
Prescriptions du plan
- infoCimetière (localisation indicative)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2017, 45 m² créés, 1 logementAutorisé - VOIE D ACCES COLLEGE MAJIC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.