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Edifiable

Ce qui a été autorisé à L'Échelle9 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 9 dossiers

Permis de construire
9
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
5
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 4 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 9 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à L'Échelle depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle13 mai 2022RUE SORIAUXAK 692 819 m²1118 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle17 mars 2022RTE DE ROUVROY-SUR-AUDRYZI 72650 m²1119 m²Chantier ouvert le 1 avr. 2022
PCConstruction nouvelle25 sept. 2020RTE DE BELZYZB 30139 660 m²-4 368 m²Chantier ouvert le 31 août 2021
PCConstruction nouvelle3 nov. 2016RUE SAINT PIERRE. .0 m²-20 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle28 sept. 2016CHEM DE ROUVROYZI 701 205 m²1185 m²Achevé le 1 mai 2018
PCConstruction nouvelle28 mai 2015RTE DE LAVALZH 3125 230 m²-1 560 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle27 mai 2015RTE DE BELZYZB 30139 660 m²-2 124 m²Chantier ouvert le 20 avr. 2016
PCConstruction nouvelle1 juin 2014RTE DE ROUVROYZI 681 372 m²1190 m²Chantier ouvert le 12 juil. 2014
PCConstruction nouvelle13 mai 20133 LE CLOS BERTEAUXAD 372 006 m²1136 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de L'Échelle.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.