Parcelle AB 823 à La Bernerie-en-Retz
593 m² au plan cadastral. Identifiant 44012000AB0823. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Ub Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement reserve n°4 : Accès en voie partagée depuis la rue des Rives _ CommuneER4
- 07Espace boise a preserver au titre de l'article L.151-19 ou de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
- 17Secteur a programme de logements de mixite sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2021, 96 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 17 AVENUE DES RIVES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.