Les pièces du dossier de La Brigue
Les 13 pièces du dossier 06162_PLU_20180407, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 135 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,9 Mo · 06162_procedure_20180407.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport26 Mo · 06162_rapport_20180407.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables767 ko · 06162_padd_20180407.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)19 Mo · 06162_prescription_surf_02_00_1_20180407.pdf
- Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (1)57 ko · 06162_prescription_surf_05_06_1_20180407.pdf
- Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (1)4,4 Mo · 06162_prescription_surf_18_00_1_20180407.pdf
- Règlement écrit1,1 Mo · 06162_reglement_20180407.pdf
- Tableau d’assemblage1,9 Mo · 06162_reglement_graphique_0_20180407.pdf
- Règlement graphique 112 Mo · 06162_reglement_graphique_1_20180407.pdf
- Règlement graphique 22,1 Mo · 06162_reglement_graphique_2_20180407.pdf
- Règlement graphique 31,9 Mo · 06162_reglement_graphique_3_20180407.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes58 Mo · 06162_annexes_20180407.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP4,4 Mo · 06162_orientations_amenagement_20180407.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.