Parcelle YA 39 à La Bruffière
1 364 m² au plan cadastral. Identifiant 85039000YA0039. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Correspondent à des secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de l'EchasseriePérimètre des abordsActe : Chateau-de-lEchasserie_20190917
Prescriptions du plan
- infoSite archéologique n° 85 039 0013-",
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 29 avril 2015, 122 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 LE CHENIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.