Ce qui a été autorisé à La Charme2 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 2 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 1
- Dossiers annulés
- 1
1 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20161
- 20201
L'année en cours n'est pas complète.
Les 2 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 15 juin 2020 | 6B RUE PRINCIPALE | ZA 75 | 1 457 m² | - | 144 m² | Achevé le 30 sept. 2023 |
| PCTravaux sur construction existante | 3 juin 2016 | 3 RUE DE LA FONTAINE | ZA 19 | 430 m² | 1 | 75 m² | Annulé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de La Charme.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.