Les pièces du dossier de La Condamine-Châtelard
Les 8 pièces du dossier 04062_PLU_20100409, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 9,6 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure278 ko · 04062_procedure_20100409.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport3,3 Mo · 04062_rapport_20100409.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables437 ko · 04062_padd_20050428.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,3 Mo · 04062_reglement_20100409.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires576 ko · 04062_annexes_sanitaires_20050428.pdf
- Emplact reserves603 ko · 04062_emplact_reserves_20050428.pdf
- Liste servitudes1,2 Mo · 04062_liste_servitudes_20050428.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP906 ko · 04062_orientations_amenagement_20050428.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.