Les pièces du dossier de La Ferrière-sur-Risle
Les 12 pièces du dossier 200066462_PLUI_20200916, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 102 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,2 Mo · 200066462_procedure_20200916_A.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport60 Mo · 200066462_rapport_20200916_A.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,0 Mo · 200066462_padd_20200916_A.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit11 Mo · 200066462_reglement_20200916_A.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe sanitaire1,7 Mo · 200066462_annexe_sanitaire_20200916_A.pdf
- Plan dpu2,3 Mo · 200066462_plan_dpu_20200916_A.pdf
- Plan nuisance sonore1,4 Mo · 200066462_plan_nuisance_sonore_20200916_A.pdf
- Plan reseau asst ambenay899 ko · 200066462_plan_reseau_asst_ambenay_20200916_A.pdf
- Plan reseau asst lyre1,8 Mo · 200066462_plan_reseau_asst_lyre_20200916_A.pdf
- Plan reseau asst rugles2,4 Mo · 200066462_plan_reseau_asst_rugles_20200916_A.pdf
- Sup11 Mo · 200066462_sup_20200916_A.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1 A7,8 Mo · 200066462_orientations_amenagement_1_20200916_A.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.