Ce qui a été autorisé à La Frasnée3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 2
- Dossiers annulés
- 0
1 chantiers achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20151
- 20211
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 31 août 2021 | 34 RUE DES JARDINS MERCIER | B 52 | 1 505 m² | 1 | - | Chantier ouvert le 3 janv. 2022 |
| PCTravaux sur construction existante | 21 juil. 2015 | 8 RUE CURTIL RIVIERE | C 147 | 965 m² | - | 34 m² | Achevé le 24 mai 2016 |
| PCTravaux sur construction existante | 10 juin 2013 | 2 RUE JARDINS SOUS LES NOYERS | A 193 | 2 375 m² | 1 | 168 m² | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de La Frasnée.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.