Parcelle AR 50 à La Queue-en-Brie
1 199 m² au plan cadastral. Identifiant 94060000AR0050. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMFFFFFF
Habitat mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UMFFFFFF)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Retrait specifiqueLqeb4
- 17Secteur de mixité socialeLqeb1
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoZonage publicite 2
- infoZonage enseigne 1
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoPerimetre de projet urbain partenarial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 octobre 2022, 2 logementsAutorisé - 59 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.