Parcelle AB 237 à La Roche-sur-Foron
1 470 m² au plan cadastral. Identifiant 74224000AB0237. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UD1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueClocherPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Bernardins (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueDonjonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Élement notable du patrimoine à protéger au titre de l'article L151-19 du CUEPP2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 octobre 2018, 2 855 m² créés, 43 logementsTravaux achevés - AVENU DE LA BENITE FONTAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.