Parcelle AK 360 à La Roche-sur-Foron
355 m² au plan cadastral. Identifiant 74224000AK0360. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone urbaine, première couronne du centre ville (densité forte) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Secteur concerné par un périmètre d'inconstructibilité au titre de l'article L151-41 5° du CUPI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 septembre 2023Autorisé - 100 RUE ANATOLE FRANCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.