Les pièces du dossier de Lacave
Les 15 pièces du dossier 09148_PLU_20150413, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 136 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,4 Mo · 09148_procedure_20150413.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport32 Mo · 09148_rapport_20150413.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables7,3 Mo · 09148_padd_20150413.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit19 Mo · 09148_reglement_20150413.pdf
- Règlement graphique1,7 Mo · 09148_reglement_graphique_20150413.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep2,4 Mo · 09148_info_lin_19_aep_20150413.pdf
- Info lin 19 eu1,3 Mo · 09148_info_lin_19_eu_20150413.pdf
- Info lin ep1,0 Mo · 09148_info_lin_ep_20150413.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain4,0 Mo · 09148_info_surf_04_20150413.pdf
- Site archéologique796 ko · 09148_info_surf_16_20150413.pdf
- Projet de PPRN et PPRM21 Mo · 09148_info_surf_21_20150413.pdf
- Autre31 Mo · 09148_info_surf_99_20150413.pdf
- Liste sup780 ko · 09148_liste_sup_20150413.pdf
- Notice sanitaire882 ko · 09148_notice_sanitaire_20150413.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP8,8 Mo · 09148_orientations_amenagement_20150413.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.