Construire à Lanfroicourtles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  a) Hauteur La hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder 9 mètres à la faîtière ou 6 mètres à l'acrotère toutes superstructures comprises à l’exclusion des ouvrages indispensables de faible emprise tels que souches de cheminées....

• Zone 1AUX

  a) Recul par rapport aux voies et emprises publiques A défaut d’indication graphique mentionnée au plan, toute construction doit s’implanter a une distance au moins égale a 5 mètres de l’emprise des voies. Cet article ne s’applique pas aux ...

• Zone AA

  a) Hauteur La hauteur maximale des constructions nouvelles à usage d’habitation ne doit pas excéder 9 mètres à la faîtière toutes superstructures comprises à l’exclusion des ouvrages indispensables de faible emprise tels que souches de chem...

• Zone N

  a) Hauteur La hauteur maximale des constructions nouvelles à usage d’habitation ne doit pas excéder 9 mètres à la faîtière toutes superstructures comprises à l’exclusion des ouvrages indispensables de faible emprise tels que souches de chem...

• Zone UA

  a) Hauteur Pour les secteurs repérés au plan par le symbole «ΔΔΔΔΔ» : Lorsque les constructions sont édifiées en ordre continu (de limites à limites), la hauteur d’une construction ne peut excéder celle du bâtiment limitrophe le plus haut, ...

• Zone UB

  a) Hauteur La hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder 9 mètres à la faîtière toutes superstructures comprises à l’exclusion des ouvrages indispensables de faible emprise tels que souches de cheminées. Pour les bâtiments agric...

• Zone UC

  a) Hauteur La hauteur doit être alignée à la hauteur des égouts voisins. La hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder 9 mètres à la faîtière toutes superstructures comprises à l’exclusion des ouvrages indispensables de faible e...

• Zone UD

  a) Hauteur La hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder 12 mètres au faîtage ou à l'acrotère. Cette hauteur sera prise au niveau du terrain naturel au droit du faîtage. Les règles précisées à cet article ne s'appliquent pas : •...

• Zone UE

  a) Recul par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront être édifiées au minimum à 5 mètres de l’emprise des voies automobiles. En cas de transformation ou d’extension portant sur une construction existante et ne resp...

• Zone UL

  a) Recul par rapport aux limites séparatives Si aucune indication n’apparaît sur le plan, les façades des constructions devront être édifiées en recul de 5 mètres minimum de l’alignement des voies sauf pour les chemins piétonniers. Les cons...

• Zone UX

  a) Recul par rapport aux voies et emprises publiques A défaut d’indication graphique mentionnée au plan, toute construction doit s’implanter a une distance au moins égale à 5 mètres de l’emprise des voies. Cet article ne s’applique pas aux ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?