Les pièces du dossier du Causé
Les 14 pièces du dossier 248200065_PLUi_20251113, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 674 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Délibération d’approbation3,0 Mo · 248200065_20251112_delib_approbation_E_20251113.pdf
- Procédure8,7 Mo · 248200065_procedure_20251113.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Note de synthèse4,4 Mo · 248200065_rapport_1_20251113.pdf
- Rapport de présentation27 Mo · 248200065_rapport_2_20251113.pdf
- Annexes du rapport de présentation165 Mo · 248200065_rapport_3_20251113.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,8 Mo · 248200065_padd_20251113.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit19 Mo · 248200065_reglement_20251113.pdf
- Règlement graphique : Planches globales112 Mo · 248200065_reglement_graphique_1_20251113.pdf
- Règlement graphique 2 : Planches zooms59 Mo · 248200065_reglement_graphique_2_20251113.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes informatives45 Mo · 248200065_annexes_informatives_20251113.pdf
- Annexes sanitaires73 Mo · 248200065_annexes_sanitaires_20251113.pdf
- Plan sup37 Mo · 248200065_plan_sup_20251113.pdf
- Sup92 Mo · 248200065_sup_20251113.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP25 Mo · 248200065_oap_20251113.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.