Parcelle AP 138 au Chambon-Feugerolles
2 586 m² au plan cadastral. Identifiant 42044000AP0138. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoClassement sonore des voies
- infoLe Chambon-Feugerolles
- infoSchéma distribution eau potable
- infoZonage d'assainissement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 juin 2023, 38 m² créésAutorisé - 11 RUE DE LA VERNICHERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.